Politique d'utilisation équitable

La politique d'usage équitable a été esquissée afin de préserver ce qui suit :

  • S'assurer que nos abonnés puissent profiter du plus haut niveau de performance et de fiabilité lorsqu'ils utilisent nos services.

  • Faire appliquer l'utilisation légale de nos services par nos abonnés.

  • Protéger nos abonnés et leur/notre équipement de toute nuisance.

  • Protéger notre image et notre réputation de fournisseur d'accès à usenet responsable.

  • Prévenir une action en justice contre nos abonnés, notre entreprise, nos responsables, nos employés et nos entreprises affiliées.

La politique d'utilisation acceptable esquisse ce que nous jugeons être une mauvaise utilisation de nos services et les mesures que nous prenons pour de telles utilisations abusives.

La politique d'utilisation applicable est inextricablement liée aux modalités et conditions, et par conséquent en s'abonnant à et en utilisant nos services vous avez accepté d'adhérer à cette politique.

Généralités

Les abonnés doivent être pleinement conscients que XS News ne publie aucun contenu elle-même sur Usenet. Nous ne sommes pas responsable de tout contenu auquel vous pouvez accéder par le biais de nos services. XS News fournit l'accès technique à des serveurs appartenant à des tiers, qui donneront accès à l'utilisateur au service Usenet global. L'abonné comprend que nous ne pouvons exercer aucune influence ni aucun contrôle sur le service qu'ils reçoivent et le contenu qui est disponible à l'abonné. L'abonné doit utiliser son propre jugement lorsqu'il accède à quoi que ce soit par le biais du service. Usenet est un réseau informatisé mondial, sur lequel des messages sont automatiquement échangés entre d'autres réseaux Usenet sans aucune intervention humaine. La quantité considérable d'information s'écoulant entre ces réseaux fait qu'il est impossible de contrôler et de modérer le contenu qui est disponible sur Usenet. Il est interdit aux abonnés de poster, transmettre, distribuer ou stocker toute forme de matériel par le biais de nos services qui est illégal selon la législation néerlandaise et la législation internationale. Les abonnés sont uniquement autorisés à utiliser nos services à des fins licites et exclusivement par le détenteur du compte. L'abonné doit s'assurer que ses informations de connexion restent confidentielles, étant donné qu'il est responsable de toutes les actions par le biais de l'utilisation de leur compte. Vous acceptez que nous pouvons modifier de temps à autre cette politique, et vous êtes tenu de vous assurer que vous êtes informé de toute modification en visitant périodiquement notre site Web.

Nétiquette

Usenet est un système de communication global qui vous relie à des gens de divers horizons. Nous respectons votre droit à la liberté de parole, vous êtes toutefois tenu de traiter tout le monde avec respect et courtoisie lorsque vous exprimez vos opinions. Il est inacceptable que vous utilisiez votre compte pour harceler ou menacer l'un de nos membres ou toute autre personne/organisation. Si nous venions à découvrir que vous vous livrez à une telle utilisation abusive vous recevrez un avertissement pour mettre fin à cette conduite. Si vous continuez à ignorer nos avertissements, votre compte sera suspendu ou même résilié à notre seule discrétion en fonction du caractère sérieux de vos actions.

Droits de poster

Tous nos services permettent à nos abonnés de poster des messages sur nos systèmes, qui sont automatiquement distribués à travers les réseaux Usenet mondiaux; Vous êtes par conséquent tenu d'utiliser vos droits de poster de manière responsable et de le faire en respectant la législation du Royaume-Uni. Vous n'êtes pas autorisé à poster tout matériau pouvant être illégal, causer des nuisances ou nuire à tout individu/organisation, ou endommager un équipement informatique/électrique ou contourner tout système/logiciel. Cela inclut, de manière non limitative :

  • Poster des messages/du contenu diffamatoires, harcelant, menaçant, ou obscène, etc.

  • Le post de virus informatiques, de chevaux de Troie, de logiciels espions, d'enregistreurs de frappe ou de quoi que ce soit pouvant violer la vie privée, ou endommager un ordinateur ou de réseaux, etc.

  • Le post de cracks, de générateurs de clés, de numéros de série/licence, etc.

  • Le post de spam, de chaînes de lettres, de systèmes pyramidaux, de pari, etc.

  • Le post de marques commerciales, de secrets commerciaux, de brevets, de travaux soumis à droits d'auteurs ou à tout autre droits exclusifs sans la permission du détenteur du droit d'auteur ou du droit.

  • Post d'individus âgés de moins de 18 ans sous quelque forme que ce soit.

  • Post de tout matériau illicite sous quelque forme que ce soit.

Nous avons le droit de supprimer les droits de poster de tout abonné que nous surprenons à utiliser ses droits de poster de manière abusive. Dans les cas sérieux, tels que l'exploitation infantile, nous résilierons l'accès de manière permanente sans notification. Nous informerons les autorités concernées de tout post illégal, tel que l'Internet Watch Foundation, les agences de protection infantile, la police, etc., le cas échéant.

Droits d'auteur

Vous n'êtes pas autorisé à utiliser nos services pour transférer ou stocker tout travail sous droit d'auteur sans la permission du détenteur du droit d'auteur. Nous clôturerons tout compte utilisé pour des violations de droit d'auteur répétées.

Utilisation excessive

Notre objectif est de fournir à tous nos abonnés le plus haut niveau de performance et de fiabilité lorsqu'ils accèdent à nos services. Nos comptes illimités ne sont pas destinés à être utilisés comme connexion dédiée. Tout abonné utilisant nos services déraisonnablement d'une manière ayant un effet néfaste sur le service que nous fournissons à tous nos autres abonnés peut voir ses vitesses réduites ou, en cas d'utilisation déraisonnable constante de leur compte, être suspendus ou voir leur compte clôturé sans notification. Nous avons également le droit d'interdire le renouvellement de votre compte chez nous afin de prévenir une plus ample utilisation abusive. Le sens que nous donnons à utilisation déraisonnable est à notre seule discrétion.

Mauvaise utilisation de compte

Tous nos comptes sont destinés à l'utilisation exclusive du détenteur du compte (abonné). Les informations de compte ou de connexion ne peuvent en aucun cas être partagées avec d'autres personnes. Il est uniquement possible d'accéder au compte par le biais d'une adresse IP unique et à tout moment. Vous n'êtes pas autorisé à vous connecter par le biais d'un proxy quel qu'il soit. Vous n'êtes pas autorisé à revendre ou à utiliser votre compte à des fins commerciales. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser tout type de système d'accès-multiple ou de cache. Nous suspendrons ou clôturerons tout compte qui est selon nous utilisé de manière abusive sans préavis. La politique d'utilisation acceptable expose les principaux types d'utilisation abusive et n'est pas présumée exhaustive. Vous convenez que notre entreprise peut décider à sa seule discrétion de ce qui est jugé acceptable, et nous avons le droit de prendre toute mesure que nous pensons adaptée pour chaque cas. En tant que fournisseur d'accès usenet responsable, nous informerons et travaillerons avec les autorités concernées de/pour toute activité illégale, telles que la police, l'Internet Watch Foundation, et les agences de protection infantile, etc.